|
Conditions d'utilisation du site internet |
|
Vous êtes actuellement connecté à un site internet d’France Hotels.
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
|
|
|
|
|
Informations éditeur |
|
Ce site est édité par France Hotels, SAS au capital de 40 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° 489 969 402 RCS PARIS.
Siège social : 7 rue Caumartin, 75009 PARIS
|
|
|
|
|
Informatique et liberté |
|
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Liberté"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL .
Exercice du droit d'accès
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :
France HOTELS
7 Rue Caumartin
75009 Paris
Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
|
|
|
|
|
Informatique et liberté |
|
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Liberté"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL .
Exercice du droit d'accès
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :
France HOTELS
7 Rue Caumartin
75009 Paris
Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
|
|
|
|
|
Responsabilité |
|
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fournie en l'état. France Hotels ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
France Hotels n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. France Hotels se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
France Hotels ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur et les hôtels s'engagent à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engagent à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
|
|
|
|
|
Lien hypertexte |
|
Les sites extérieurs à France Hotels ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle d’France Hotels, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertexte vers un site d’France Hotels est soumise à l'France Hotelsd préalable de l’entreprise. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message sur le site en allant dans la rubrique Contact sur la page d’accueil.
|
|
|
|
|
Contact |
|
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message en allant dans la rubrique Contact sur la page d’accueil. |
|
|
|
|
Important |
|
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. |
|
|
|
|
|
